François Alaphilippe


De: François Alaphilippe
professeur à l'université de Limoges
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
04 Juillet 200704/07/2007
De: François Alaphilippe
professeur en droit, président du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
membre du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: François Alaphilippe
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alaphilippe (François)
membre du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Alaphilippe (François)
Professeur
secrétaire général du Comité national olympique et sportif, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Alaphilippe (François, Urbain, Marie)
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français ; 30 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Alaphilippe (François)
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Alaphilippe (François)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: François Alaphilippe
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: François Alaphilippe
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.